Retrouvez sur YouTube ma petite chaine que j'ai baptisé The LabLobO
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le blog2 de mon pote le Renifleur !
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mentions légales


Définitions

  • Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.
  • Contenu Utilisateur : Le terme " Contenu Utilisateur " désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
  • Produit éditorial : Ce terme regroupe les textes, photographies, illustrations, sons, vidéos, maquettes et autres produits plurimédia connus et inconnus à ce jour, divulgué à l'Utilisateur par le propriétaire de ce site.
  • Service : Désigne les parties du site (livre d’or, blogs, forums…) accessibles gratuitement ou non par l'utilisateur.
  • Membre : Le terme " Membre " désigne un utilisateur identifié sur le site.
  • Identifiant : Le terme " Identifiant " recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
  • Mot de passe : Le " Mot de passe " est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité.


Evolution des Mentions Légales

Les propriétaires du site se réservent le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Mentions Légales du Site disponible sur le site La PeTite ViTriNede BOL.



Durée et résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du Site par l'Utilisateur.

 

Conditions Générales d'Utilisation du Site

 

 

Objet

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site La PeTite ViTriNede BOL, ci-après nommé " le Service " et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur.
Tout accès et/ou Utilisation du site La PeTite ViTriNede BOL  vaut l'acceptation de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l'Utilisateur.

  • Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.


Le site La PeTite ViTriNe de BOL est la propriété de :


Etienne Borel dit Bol
rue de la Plâtrerie  

91150 Etampes
Email : artistebol@hotmail.fr

Site : http://artistebol.jimdo.com

 

Le site La PeTite ViTriNe de BOL a été réalisée par :

 

A B C Delabarre

15 rue des Ponts

MORIGNY-CHAMPIGNY

91150 ETAMPES

Email : abcdelabarre@hotmail.fr 

Site : http://abcdelabarre.jimdo.com

Le directeur de la publication est Hugues Delabarre.

Le site La PeTite ViTriNe de BOL est hébergé par :


Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg Germany
Email : team@jimdo.com
Site : www.jimdo.com
Gérants: Fridtjof Detzner, Matthias Henze, Christian Springub
Amtsgericht Hamburg HRB 101417
Ust. IdNr. DE814864138



Article I : Accès au Site

Le Site La PeTite ViTriNe de BOL est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.

  • Le Site La PeTite ViTriNe de BOL se réserve le droit de refuser l'accès au Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation. Hugues Delabarre met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. Hugues Delabarre ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.
  • Hugues Delabarre se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.


Article II : Propriété intellectuelle

Le Site La PeTite ViTriNe de BOL, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Etienne Borel et Hugues Delabarre sont les titulaires exclusifs de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu : textes, photographies, illustrations, images, logos, vidéo, mise page, maquettes sauf mention contraire.

  • Le contenu reproduit sur le Site fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Etienne Borel et Hugues Delabarre, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.


" La PeTite ViTriNe de BOL ", " Etienne Borel " et " Hugues Delabarre " sont des marques déposées de Etienne Borel et Hugues Delabarre. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

  • L'Utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu'il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule. L'Utilisateur cède expressément et gracieusement à Etienne Borel et Hugues Delabarre tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation et d'adaptation, pour la durée légale de protection des droits d'auteur. Il s'engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu'ils soient. A ce titre, il garantit Etienne Borel et Hugues Delabarre contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d'être intentés par quiconque à l'encontre de Etienne Borel et Hugues Delabarre. Il s'engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu'elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de Etienne Borel et Hugues Delabarre, y compris les honoraires d'avocat et frais de justice.
  • Etienne Borel et Hugues Delabarre se réservent le droit de supprimer tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.


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Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, Etienne Borel et Hugues Delabarre s'engagent à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi " Informatique et Libertés ".


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Article IV : Limites de responsabilité

Le Site La PeTite ViTriNe de BOL est un site de présentations des travaux plurimédia de Etienne Borel. Les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.  En conséquence, l'Utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Etienne Borel et Hugues et Delabarre, à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site.  Par ailleurs, l'Utilisateur s'engage à indemniser Etienne Borel et Hugues Delabarre de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l'usage qu'il fait du Service.

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Article V : Liens hypertextes

Le Site La PeTite ViTriNe de BOL propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'Utilisateur reconnaît que Etienne Borel et Hugues Delabarre n'assument aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peuvent être tenus responsables quant à leur contenu.

Article VI : Force majeure

La responsabilité de Etienne Borel et Hugues Delabarre ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de leur volonté.

 

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